Mentions Légales
Mentions
Légales
Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la
confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs
du site baopatrimoine.com l'identité des différents intervenants dans
le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Le présent site est édité par : Le Bouche à Oreille Patrimoine, SAS
ayant pour numéro de SIRET 78856688300013 et qui est domiciliée au 8,
Rue du Colonel Boutin 44430 Le Loroux Bottereau
Responsable de la publication : Luc Le Bras, joignable par téléphone
au 02 40 54 82 34 et par email direction@baopatrimoine.com
Webmaster du site: Spatium Business, joingnable par téléphone au
/None/
Hébergeur du site: Gandi.net, qui est domicilé 63-65 boulevard Masséna
75013 Paris et joignable par téléphone au /None/
Propriété intellectuelle et contrefaçons
L’entreprise BAO Patrimoine est propriétaire des droits de propriété
intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments
accessibles sur le site, notamment : les textes, les images, les
graphismes, le logo, les icônes,…
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préalable de l’entreprise BAO Patrimoine.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément
qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et
poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et
suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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choisir de ne pas être tracés lorsqu’ils visitent un site ou utilisent
une application. Les éditeurs de sites internet ont donc l’obligation
de solliciter au préalable le consentement des utilisateurs.
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d’accéder à certains services. L’internaute peut toutefois configurer
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permettent de connaitre et d’analyser les statistiques de trafic sur
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de rebond, la provenance des visites,… Les cookies de mesure
d’audience sont totalement anonymes.
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Réseaux sociaux
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